Mentions légales
Dernière mise à jour : 21 avril 2026.
1. Éditeur du site
Le site audit-intelligence-artificielle.com est édité par :
- Maximilien de Boüard
- Entrepreneur individuel / Formateur indépendant
- Adresse : [À compléter — adresse professionnelle]
- SIRET : [À compléter]
- Code APE : [À compléter]
- TVA intracommunautaire : [À compléter si applicable]
- Email : contact@audit-intelligence-artificielle.com
2. Directeur de la publication
Monsieur Maximilien de Boüard, en qualité d'éditeur du site.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Hostinger International Ltd.
- 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Site web : hostinger.fr
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, icônes, schémas, mises en forme) sont la propriété exclusive de Maximilien de Boüard, à l'exception des marques et logos tiers cités à titre informatif (ChatGPT, Claude, Google, Microsoft, etc.), qui demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
5. Données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations suivantes sont portées à votre connaissance.
Responsable de traitement
Maximilien de Boüard, éditeur du site.
Finalités du traitement
Les données collectées via le formulaire de contact sont utilisées pour :
- Répondre à votre demande d'information ou de prestation ;
- Établir un devis ou une proposition commerciale ;
- Assurer le suivi d'une mission éventuellement contractualisée.
Aucune donnée n'est cédée à des tiers à des fins commerciales.
Base légale
Le traitement repose sur votre consentement explicite (case à cocher du formulaire) ainsi que sur les mesures précontractuelles prises à votre demande.
Durée de conservation
Les données sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de votre demande, puis archivées pour une durée maximale de 3 ans après le dernier contact à des fins de prospection commerciale, avant suppression ou anonymisation.
Vos droits
Vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :
- Droit d'accès, de rectification et d'effacement ;
- Droit à la limitation du traitement ;
- Droit d'opposition au traitement ;
- Droit à la portabilité des données ;
- Droit de retirer votre consentement à tout moment ;
- Droit de définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données après votre décès.
Exercice des droits
Pour exercer l'un de ces droits, vous pouvez écrire à : contact@audit-intelligence-artificielle.com, en justifiant de votre identité.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr.
6. Cookies
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7. Liens externes
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8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au site, vous pouvez écrire à contact@audit-intelligence-artificielle.com.